ANNUAIRE DES EPCI DES PAYS DE SAVOIE
CC Maurienne Galibier
Données générales :
Numero siren : 247300452
Arrondissement : 3 - Saint-Jean-de-Maurienne
Nature juridique : CC
Mode de financement : Fiscalité additionnelle avec FPZ (fiscalité professionnelle de zone) et sans FPE (fiscalité professionnelle sur les éoliennes)
Date création : 27/12/1990
Date effet : 27/12/1990
Répartition : Accord amiable
A la carte : non
Population totale : 5791
Coordonnées :
Adresse siège : 36 Rue General Ferrié 73140 Saint Michel de Maurienne
Commune siège : Saint-Michel-de-Maurienne
Téléphone : 04 79 56 52 54
FAX : 04 79 59 21 27
Email : info.stmichel@wanadoo.fr
Coordonnées annexe :
Adresse siège : 36 Rue General Ferrié 73140 Saint Michel de Maurienne
Téléphone : 04 79 56 52 54
FAX : 04 79 59 21 27
Président(e) :
M. Jean-Marc BERNARD
6 Commune(s) membre(s) à titre individuel :
73194 - ORELLE - 364 habitants
73256 - SAINT-MARTIN-D'ARC - 366 habitants
73258 - SAINT-MARTIN-DE-LA-PORTE - 704 habitants
73261 - SAINT-MICHEL-DE-MAURIENNE - 2715 habitants
73306 - VALLOIRE - 1138 habitants
73307 - VALMEINIER - 504 habitants
EPCI membre :
Cet EPCI ne comporte aucun EPCI
Cet EPCI fait partie de 2 EPCI :
Commune membre au travers d'EPCI membre :
Aucune commune induite
Cet EPCI posséde 23 compétence(s) :
Acquisition en commun de matériel
Action sociale
Activités culturelles ou socioculturelles
Activités péri-scolaires
Activités sportives
Assainissement collectif
Autres actions environnementales
CIAS
Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
Création, aménagement, entretien de la voirie
Création, aménagement, entretien et gestion de zone dactivités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
Création et réalisation de zone daménagement concertée (ZAC)
Gestion d'un centre de secours
NTIC (Internet, câble)
Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
Politique du logement social
Prise en considération dun programme daménagement densemble et détermination des secteurs daménagement au sens du code de lurbanisme
Programme local de lhabitat
Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
Schéma de secteur
Tourisme
Transports scolaires
Cartographie :
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Adobe SVG Viewer pour Mac 8.6/9.1
Adobe SVG Viewer pour Mac 10.1/10.4
RGD 73-74, 9 quater avenue d'Albigny 74000 Annecy