73048 - BONVILLARD est rattaché directement à 2 EPCI et indirectement à 4 EPCI
 
73048 - BONVILLARD est directement rattaché à :
Syndicat départemental énergie Savoie 
Données générales :
Numéro siren : 257302232
Arrondissement : 2 - Chambéry
Commune siège : La Motte-Servolex
Nature juridique : SIVU
Mode de finacement : Contributions budgétaires des membres seulement
Date création : 08/07/1996
Date d'effet : 08/07/1996
Répartition : Autre cas (Représentation par collèges)
A la carte : non
Coordonnées :
Adresse siège : Le Binôme A 75 rue de la Petite Eau 73290 La Motte Servolex
Téléphone : 04 79 26 42 10
FAX : 04 79 26 42 19
Email : sdes.73@wanadoo.fr
Président(e) :
M. Robert CLERC
Compétence(s) :
  • Soutien aux actions de MDE
  • Electricité, Gaz
  • Hydraulique
CA Arlysère 
Données générales :
Numéro siren : 200068997
Arrondissement : 1 - Albertville
Commune siège : Albertville
Nature juridique : CA
Mode de finacement : Fiscalité professionnelle unique
Date création : 21/11/2016
Date d'effet : 01/01/2017
Répartition : Accord amiable
A la carte : non
Coordonnées :
Adresse siège : L'Arpège - 2 avenue des Chasseurs Alpins BP 10108 73207 Albertville Cedex
Téléphone : 04 79 10 48 48
FAX : 04 79 10 01 81
Email : contact@arlysere.fr
Président(e) :
M. Franck LOMBARD
Compétence(s) :
  • Soutien aux actions de MDE
  • Eau (Traitement, Adduction, Distribution)
  • Assainissement collectif
  • Assainissement non collectif
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
  • Lutte contre les nuisances sonores
  • Qualité de l'air
  • Autres actions environnementales
  • Activités sanitaires
  • Action sociale
  • CIAS
  • Dispositifs contractuels de développement urbain, de développement local et dinsertion économique et sociale
  • Création, aménagement, entretien et gestion de zone dactivités industrielle, commerciale, tertiaire, artisanale ou touristique
  • Schéma de cohérence territoriale (SCOT)
  • Schéma de secteur
  • Plans locaux durbanisme
  • Création et réalisation de zone daménagement concertée (ZAC)
  • Constitution de réserves foncières
  • Organisation des transports urbains
  • Transports scolaires
  • Organisation des transports non urbains
  • Prise en considération dun programme daménagement densemble et détermination des secteurs daménagement au sens du code de lurbanisme
  • Plans de déplacement urbains
  • Création, aménagement, entretien de la voirie
  • Parcs de stationnement
  • Tourisme
  • Programme local de lhabitat
  • Politique du logement non social
  • Politique du logement social
  • Action et aide financière en faveur du logement social d'intérêt communautaire
  • Action en faveur du logement des personnes défavorisées par des opérations dintérêt communautaire
  • Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH)
  • Amélioration du parc immobilier bâti d'intérêt communautaire
  • Droit de préemption urbain (DPU) pour la mise en uvre de la politique communautaire d'équilibre social de l'habitat
  • Actions de réhabilitation et résorption de lhabitat insalubre
  • Aérodromes
  • Pistes cyclables
  • Abattoirs, abattoirs-marchés et marchés d'intérêt national, halles, foires
  • Gestion d'un centre de secours
  • Infrastructure de télécommunication (téléphonie mobile...)
  • Réalisation d'aire d'accueil ou de terrains de passage des gens du voyage
  • Autres
73048 - BONVILLARD est indirectement rattaché à :
SM Savoie déchets 
Données générales :
Numéro siren : 200023364
Arrondissement : 2 - Chambéry
Commune siège : Chambéry
Nature juridique : SMF
Mode de finacement : Contributions budgétaires des membres seulement
Date création : 09/12/2009
Date d'effet : 01/01/2010
Répartition : Autre cas (par accord amiable entre les membres et le syndicat)
A la carte : oui
Coordonnées :
Adresse siège : Usine d'incinération de Chambéry 336,rue de Chantabord CS 22425 73024 CHAMBERY CEDEX
Téléphone : 04 79 68 35 00
FAX : 04 79 68 35 01
Email : contact@savoie-dechets.fr
Président(e) :
M. LIONEL MITHIEUX
Compétence(s) :
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
SM du bassin versant de l'Arly "SMBVA" 
Données générales :
Numéro siren : 200035061
Arrondissement : 1 - Albertville
Commune siège : Ugine
Nature juridique : SMF
Mode de finacement : Contributions budgétaires des membres seulement
Date création : 04/12/2012
Date d'effet : 04/12/2012
Répartition : Autre cas (Nombre de sièges fixés sans référence à quoi que ce soit)
A la carte : oui
Coordonnées :
Adresse siège : mairie Hôtel de Ville - BP 2 73401 Ugine Cedex
Téléphone : 04 79 37 34 99
FAX : 04 79 37 36 07
Email : contrat.riviere.arly@gmail.com
Président(e) :
M. Philippe GARZON
Compétence(s) :
  • Hydraulique
  • Autres actions environnementales
SM de l'Isère et de l'Arc en Combe de Savoie (SISARC) 
Données générales :
Numéro siren : 200008423
Arrondissement : 1 - Albertville
Commune siège : Albertville
Nature juridique : SMO
Mode de finacement : Contributions budgétaires des membres seulement
Date création : 03/04/2007
Date d'effet : 03/04/2007
Répartition : Autre cas (Le nombre de sièges dépend des différentes catégories de collectivités membres)
A la carte : non
Coordonnées :
Adresse siège : L'Arpège - 2, avenue des Chasseurs Alpins BP 10 108 73207 ALBERTVILLE Cedex
Téléphone : 04 79 10 48 48
FAX : 04 79 10 01 81
Email : sisarc@orange.fr
Président(e) :
M. Philippe VALLET
Compétence(s) :
  • Autres actions environnementales
  • Études et programmation
SI du traitement des ordures ménagères des vallées du Mont-Blanc 
Données générales :
Numéro siren : 257400663
Arrondissement : 2 - Bonneville
Commune siège : Passy
Nature juridique : SMF
Mode de finacement : Contributions budgétaires des membres seulement
Date création : 21/02/1969
Date d'effet : 21/02/1969
Répartition : Autre cas (Cas de représentation-substitution)
A la carte : non
Coordonnées :
Adresse siège : Les Echartaz Sud 1159 Rue de la Centrale CHEDDE 74190 PASSY
Téléphone : 04 50 78 10 48
FAX :
Email : non renseigné
Président(e) :
M. DREVON PHILIPPE
Compétence(s) :
  • Collecte des déchets des ménages et déchets assimilés
RGD Savoie Mont Blanc, 9 quater avenue d'Albigny 74000 Annecy - Mentions légales